Pierre-Christophe Baguet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre-Christophe Baguet
président de la communauté d'agglomération « Grand Paris Seine-Ouest »
Objet:
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
Membres de droit
le maire de Paris
Trois présidents d'établissements publics de coopération intercommunale élus le
3 mars 2015
par le collège des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France
Suppléants
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France
suppleant
JORFTEXT000030456957
(source JORF)
composition
08 Avril 2015
08/04/2015
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
(source JORF)
nomination
28 Février 2002
28/02/2002
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
député des Hauts-de-Seine, adjoint au maire de Boulogne-Billancourt, vice-président du syndicat des eaux d'Ile-de-France
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1999
22/12/1999
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
vice-président du syndicat des eaux d'Ile-de-France, député des Hauts-de-Seine
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1997
14/12/1997
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000202433
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1997
22/11/1997
De:
Baguet (Pierre-Christophe, Jacques)
conseil en communication ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
20
"
annees_activite_professionelle
=
"
20
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
nomination
15 Mai 1996
15/05/1996
De:
Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:
M. Denis (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000191632
(source JORF)
nomination
28 Décembre 1995
28/12/1995